Article 1 : Champ d'Application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues par MASSILIA COMPAGNIE, dont le siège est situé au 23 avenue pasteur, 13007 Marseille, France (ci-après "le Vendeur") sur le site massiliawineshop.fr (ci-après "le Site").

Article 2 : Produits

Les produits régis par ces CGV sont ceux qui figurent sur le Site et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le Vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Article 3 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) hors participation aux frais d'expédition.

Article 4 : Commandes

Vous pouvez passer commande sur le Site. Le processus de commande est le suivant : Choix des articles et ajout au panier, validation du contenu du panier, identification sur le Site ou inscription sur la fiche d'identification, choix du mode de livraison, choix du mode de paiement et validation du paiement.

Article 5 : Paiement

Le paiement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé.

Article 6 : Livraison

Nous livrons nos produits à Marseille et alentours, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.

Article 7 : Droit de Rétractation

Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Article 8 : Garanties

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Article 9 : Responsabilité

Le Vendeur ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure.

Article 10 : Droit Applicable - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 11 : Information sur les cookies

Le Site utilise des cookies (témoins de connexion). Les cookies sont utilisés uniquement pour améliorer le service personnalisé destiné à l'utilisateur. Il appartient à l'utilisateur de configurer son navigateur pour accepter ou refuser l'utilisation de cookies.

Article 12 : Modifications des CGV

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes CGV à tout moment. L'utilisateur sera informé de ces modifications avant toute transaction.

Article 13 : Service Clientèle

Pour toute information ou question, notre Service Clientèle est à votre disposition à l'adresse suivante : contact@massiliawineshop.fr.